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La transformation digitale influencée par l’intelligence artificielle (IA) a suscité des discussions complexes autour du droit d’auteur, en particulier en Chine. Entre 2018 et 2025, une série de décisions juridiques notables a marqué l’évolution de la jurisprudence chinoise dans ce domaine. Jean Albert et David Tian, experts en la matière, analysent ces décisions, révélant comment l’IA est devenue une infrastructure incontournable pour la production de contenu. Ces décisions s’articulent autour de la nécessité de protéger l’apport intellectuel humain, de déterminer l’attribution et d’assurer la conformité dans un cadre qui se veut évolutif pour garantir la stabilité informationnelle. Les cas examinés démontrent comment le système juridique chinois s’adapte à cette nouvelle ère de création.
Entre 2018 et 2025, la Chine a vu émerger un corps de jurisprudence en réponse à l’essor de l’Intelligence Artificielle (IA) et sa capacité à créer des contenus. Jean Albert et David Tian ont exploré ces décisions marquantes qui poussent à redéfinir la notion de droit d’auteur dans un contexte où la frontière entre les contributions humaines et machiniques se brouille. Cet article examine les décisions principales qui ont façonné le paysage juridique chinois en matière de contenus générés par l’IA, illustrant l’approche unique de la Chine dans la protection des œuvres issues de processus automatisés.
La transformation vers une société de création
L’évolution de l’IA a permis une multiplication exponentielle des contenus créatifs, déplaçant le processus de création de l’exécution manuelle à une forme de direction artistique où la sélection et l’assemblage jouent un rôle clé. Cette transformation rappelle l’impact de la photographie au XIXᵉ siècle en forçant une redéfinition du droit d’auteur, distinguant l’expression personnelle d’une production standardisée résultant d’un mécanisme.
Réglementations et cadre juridique en Chine
Face à cette révolution, la Chine a rapidement mis en place des réglementations pour encadrer les technologies émergentes. En 2023, les « mesures Intérimaires » pour la gestion des services d’IA générative ont exigé des plateformes de gérer les risques et la conformité. En parallèle, des provisions pour les technologies de « synthèse profonde » ont été introduites pour encadrer la manipulation de contenus tels que les deepfakes.
Le diptyque « Film Big Data v. Baidu »
Cette affaire, datant de 2018-2019, a posé les bases de la délimitation des contenus protégeables. Le texte a été jugé protégeable tandis que les visualisations ont été refusées pour la protection, soulignant la distinction entre les apports humains démontrables et les représentations automatisées.
Le cas de « Tencent Dreamwriter »
En 2019, la décision « Tencent Dreamwriter » a mis en avant le rôle de l’IA comme une presse à imprimer, avec l’humain maintenu comme auteur. Cette approche a insisté sur l’idée que, malgré la contribution technique de la machine, la direction et l’intention créative restent avant tout humaines.
L’intervention du Beijing Internet Court
En 2023, le tribunal de l’internet de Beijing a abordé l’originalité des images générées. La cour a pris en compte le processus de création, introduisant la notion de « prix de marché » pour évaluer la valeur et l’authenticité d’un contenu généré, encourageant une documentation solide du processus de création.
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Jiangsu et l’affaire des chaises papillon
La décision de 2024 dans l’affaire des chaises papillon a encore raffiné la jurisprudence en fixant l’importance du dossier de preuve pour revendiquer une protection d’auteur. Ce jugement renforçait l’idée que l’originalité découle non seulement du produit fini, mais aussi du processus suivi, documenté avec rigueur.
Perspectives futures
Au-delà de 2025, il est attendu que la Chine continue d’adapter son cadre légal face à l’essor des technologies IA. L’accent mis sur la démonstration de l’originalité humaine et l’importance des preuves de création marquent un tournant dans la manière de concevoir le droit d’auteur, reflet d’un équilibre entre innovation technologique et protection des droits intellectuels.
